CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

La marque OXYLITE est une marque déposée.

Prise en compte des conditions générales de vente
La société LA LAMPE AUTONOME ( LLA) commercialise les produits de la marque OXYLITE.
Toute passation de commande à LLA est conditionnée par l’acceptation de ces conditions par le client, qui reconnaît en avoir pris connaissance.

Commande d’articles
Toute demande d’un client fera préalablement l’objet d’une proposition écrite, devis, stipulant les conditions de prix, délais de livraison et de conditions de règlement.
Aucune modification établie par le client sur son bon de commande ne pourra être prise en compte sans un accord écrit de LLA.
Un accusé de réception sera communiqué au client à chaque commande.
En acceptant une proposition écrite, le client s’engage à avoir pris connaissance des conditions générales de vente LLA et les accepter.

Les prix
Les prix seront établis en Euro hors taxes pour les pays extérieurs au Royaume du Maroc , et en MAD au MAROC.
Ces prix n’incluent pas les coûts de transport .
Tout client sera assujetti aux taxes locales de son pays, de douanes et autres.

Modes de règlement
Toute commande client sera réglée par virement bancaire, ou chèque libellé en MAD .
Les propositions commerciales stipuleront les coordonnées bancaires de LLA .

Réserve de propriété
Quelles que soient les conditions de règlement négociées entre le client et LLA, les articles resteront l’entière propriété de ce dernier jusqu’à leur paiement total.
Tout retour de matériel sous garantie se fera après envoi d’un numéro de retour, émis par LLA.

Garantie des articles
Les produits sont garantis deux ans, hors batterie, le bon de livraison faisant foi .
Ne sera pas prise en garantie une utilisation inappropriée des produits, les lampes « rechargeables » sur secteur ne sont garanties qu’avec le chargeur fourni par LLA à la livraison.  Toute détérioration accidentelle, chocs physiques ou électriques, dégâts des eaux, incendie, foudre, démontages , seront exclus de cette garantie.
Aucune intervention technique ne sera pratiquée sur ce produit autrement que par les services techniques de LLA, sous réserve d’annulation de la garantie.

Protection des données
LLA s’engage à ne divulguer aucune information sur les données personnelles de ses clients, à savoir noms personnels, coordonnées, projets, et autres, ainsi qu’à n’alimenter aucune base de données de tiers.

Délais de livraisons
Toute proposition commerciale émise par LLA comportera des délais de livraison de la commande du client, un éventuel retard de livraison ne fera pas l’objet de pénalités.
Le délai moyen indiqué étant de 5 semaines, LLA saura le réduire dans la mesure du possible.

Rédigé pour LA LAMPE AUTONOME année 2019

Signataire : Philippe DUBOURG